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CONCLUSION, « D'UNE FUSION AUX AUTRES »

Si les caisses du Tarn et de l'Aveyron figurèrent C'est pourquoi, en juillet 2003, à l’initiative de
parmi les premières de France à repenser leur son Président Yvon Lafage et de son Directeur
ressort territorial en fusionnant, leur restructura- Jean-Louis Bonnet, elle proposa à la caisse
tion spatiale ne faisait que commencer. D'autres Tarn-Aveyron d'étudier la faisabilité d'un projet
fusions eurent lieu, avec le Lot, en 2007, puis de rapprochement conduisant à une fusion com-
avec le Tarn-et-Garonne en 2010, conduisant à plète, mais en proposant d’y associer le Tarn-et-
la caisse Midi-Pyrénées Nord d'aujourd'hui. Ces Garonne, ce que cette Caisse refusa clairement.
rapprochements postérieurs offrent moins de Les discussions n’eurent donc lieu qu’entre
spécificités à analyser que la fusion initiale du Tarn-Aveyron et Lot. Trois ans plus tard, les
Tarn et de l'Aveyron. Pourtant, elles ne sont pas objectifs, comme en atteste la « Charte fonda-
dénuées d'intérêt car les choix qui furent retenus trice de la MSA Tarn-Aveyron-Lot », adoptée le
à cette occasion soulignent les caractéristiques 8 juin 2006, étaient les mêmes que ceux du
qui faisaient l'originalité de l'entreprise de rap- projet de fusion Tarn-Aveyron, consistant avant
prochement entre le Tarn et l'Aveyron. tout dans une volonté de maîtrise des coûts de
gestion. Cependant, les caisses du Tarn-
1. La fusion des caisses Tarn-Aveyron et Aveyron et du Lot témoignaient également de
Lot leur volonté de s'inscrire « pleinement dans le
plan stratégique institutionnel, par déclinaison
A la fin de l’année 1989, la question qui animait des objectifs spécifiques liés à la meilleure prise
les administrateurs lotois était celle de se doter en compte possible des besoins des adhérents
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d'un nouveau directeur suite au départ de celui (…) et à l'optimisation du service rendu » .
en place dans une autre Caisse. Selon Jacques
Bernat, André Laur avait tenté de convaincre le Le non recours à l’outil fédéral
président du Lot de ne pas effectuer cette nomi-
nation afin de pouvoir procéder plus aisément à Suite à cette prise de contact, une réunion des
un rapprochement avec la MSA de l’Aveyron, Présidents, premiers Vice-présidents et Direc-
mais sans succès et Jean-Louis Bonnet fut teurs, le 18 octobre 2004, établit un état des
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nommé directeur de la caisse MSA du Lot au lieux comparatif des caisses et institua deux ins-
er
1 février 1990. En effet, les administrateurs tances en charge de la gestion de la fusion : le
lotois, s'ils croyaient à l'importance de mutuali- comité de pilotage et le comité stratégique ; et
ser les moyens, restaient alors dubitatif sur la ce, contrairement au choix de 1991 d’une struc-
pertinence de fusionner complètement les struc- ture fédérale, cette option présentant moins d’in-
tures départementales, notamment sur un plan térêt dans une caisse fusionnée depuis dix ans.
politique. Après 1990, les caisses du Lot et de
Tarn-et-Garonne firent une expérience de travail Le contexte dans le Tarn-Aveyron avait changé,
en commun en Garonne-Quercy dans le cadre même si en 2001 la Caisse centrale laissait en-
d’une fédération de moyens. Mais cette tenta- core le choix des modalités de rapprochement
tive se solda par un échec. aux caisses 50 . Ainsi, lors du Conseil d'ad-
ministration Tarn-Aveyron du 16 février 2005,
Mais, au tournant des années 2000, comme lorsqu’un administrateur fit part de ses doutes
l'expliquait Jean-Pierre Dilé, « le Lot ne pouvait sur une entreprise de rapprochement avec le
plus fonctionner seul en raison d'une population Lot, eu égard aux mouvements sociaux que pa-
en grande diminution » . Initialement, la caisse reille démarche provoquait dans l'Aude, c'est en
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du Lot était réticente à l'idée de fusionner car critiquant le recours à la technique de la fédéra-
elle « avait le sentiment d'être une petite caisse tion que Jacques Bernat et François Dubeau lui
(…). Mais elle s'est rapidement rendu compte de répondirent. Ils rappelèrent que « la situation de
l'intérêt d'une fusion qui lui apportait une manne la Fédération Grand Sud [était] différente de
financière en action sanitaire et sociale » et celle de Tarn-Aveyron-Lot, notamment de par
aussi des perspectives de stabilité sur le long l'histoire et les contextes locaux », mais ajoutè-
terme. rent que « la procédure engagée, consistant à

46 André Laur, peu avant, avait souhaité en vain un rapprochement de sa caisse avec celle de la Lozère.
47 PV C.A. CRHSS-MP, 9 juin 2007 pour cette citation et la suivante.
49 PV C.A. Tarn-Aveyron, 8 juin 2006, « Charte fondatrice de la MSA Tarn-Aveyron-Lot ».
50 En mai 2001, une Assemblée générale extraordinaire de la Caisse centrale avait adopté un Plan stratégique
institutionnel définissant les orientations 2000-2005 et une résolution avait défini « la construction d’un réseau d’entreprises
homogènes, de taille suffisante », par fusion ou fédération (l’étape de la fédération maintenait les CA départementaux mais
avec un directeur unique). Voir, Michel Lages, opus citatum, p. 240.

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