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Biographie


                                   Pierre  RIEU  est  Attaché  Temporaire  d’Enseignement  et  de  Recherche
                                   (A.T.E.R.)  au  Centre  Toulousain  d’Histoire  du  droit  et  des  idées  politiques  à
                                   l’Université Toulouse 1 Capitole.

                                   Titulaire d’un Master 2 en Histoire du droit et des institutions, qu’il a obtenu avec
                                   une mention très bien en se classant major de sa promotion, il est l’auteur d’un
                                   mémoire  intitulé  L’illusion  libérale  sous  le  Second  Empire.  L’exemple  de  la
                                   Haute-Garonne  (1860-1870).  Il  prépare  actuellement  une  thèse  de  doctorat
                                   consacrée aux relations entre liberté et ordre public dans la pensée juridique et
                                   politique révolutionnaire, qu’il étudie par le prisme de la notion de licence, c’est-
                                   à-dire l’abus de la liberté.



                                                   INTRODUCTION







              L'histoire de la Mutualité sociale agricole n'est   le réseau de la Mutualité agricole était tradition-
              plus à faire et plusieurs études ont déjà dépeint   nellement organisé en caisses de ressort dé-
              les traits majeurs de cette institution . Elle est   partemental.  Pendant  longtemps,  cette  orga-
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              issue des mouvements mutualistes qui s'enra-      nisation  ne  devait  pas  soulever  de  questions
              cinèrent en marge du syndicalisme agricole, et    majeures  car  les  professions  rattachées  au
              notamment  de  la  « Mutualité  1900 ».  Néan-    secteur  agricole  occupaient  une  place  impor-
              moins, sa création stricto sensu date du gou-     tante dans l'économie française, et les effectifs
              vernement  de  Vichy.  C'est  de  son  origine    gérés par les caisses de MSA leur permettaient
              mutualiste, de cette volonté des agriculteurs à   d'être relativement viables financièrement ; ce
              œuvrer ensemble à  leur  protection contre les    qui  fut  un  argument  pour  le  maintien  de  ce
              sinistres, que provient l'un des caractères es-   régime  particulier.  Déjà,  les  pouvoirs  publics,
              sentiels  de  la  MSA :  une  organisation  qui  re-  lorsqu'ils  instituèrent  le  régime  général  de
              pose sur un fonctionnement démocratique et un     Sécurité sociale, par l'ordonnance du 4 octobre
              ancrage local profondément marqués. En effet,     1945,  ne  parvinrent  pas  à  y  intégrer  certains
              ce  sont  les  adhérents  au  régime  eux-mêmes   régimes spéciaux, pas plus que le régime agri-
              qui désignent leurs délégués, à l'échelon com-    cole. Comme le constatait dès 1953 Jacques
              munal  à  l’origine,  cantonal  aujourd’hui,  ces   Doublet,  ancien  Conseiller  d’État  et  directeur
              derniers composant l'Assemblée générale dé-       général de la Sécurité sociale de 1952 à 1960,
              partementale  et  désignant  les  membres  du     « après  l'échec  de  la  tentative  faite  en  1946
              conseil  d'administration.  Ce pouvoir important   pour  appliquer  à  l'ensemble  de  la  population
              laissé aux élus dans la détermination des poli-   française  un  régime  de  sécurité  sociale  uni-
              tiques poursuivies par leur caisse est la cause   forme, notre pays a vu subsister et se dévelop-
              certaine  de  l'ancrage  local  que  connaît  cette   per  des  régimes  spéciaux  propres  à  telle  ou
              institution. Jouant un rôle essentiel au sein du   telle catégorie sociale ou professionnelle, dont
              monde  rural  et  sensible  à  la  volonté  de  dé-  le financement soulève souvent des difficultés.
              fendre la proximité l'unissant à ses adhérents,   Il  en  est  ainsi  en  particulier  pour  le  régime



              1 Voir : - LAGES M., L'évolution de la gouvernance de la Sécurité Sociale, Thèse en droit sous la direction d’Albert Arséguel,
              Toulouse, Université Toulouse 1 Capitole, 2012, 450 p.
              Disponible en ligne : http://publications.ut-capitole.fr/18339/1/LagesMichel2012.pdf
              - GROSS-CHABBERT C., La sécurité sociale – son histoire à travers les textes. T. IV, la Mutualité Sociale Agricole, 1919-1981,
              Association pour l'étude de l’Histoire de la Sécurité Sociale, Paris, 1991.
              - JOUVE P., Un Mouvement d'Organisation Professionnelle Agricole : « Le Plateau Central », Union Sociale de la Haute-Auvergne,
              1921.
              - AZEMA L., Histoire de la Mutualité Sociale Agricole de la Haute-Garonne, 2010, 111 p., en collaboration avec le Comité
              régional d’histoire de la Sécurité sociale Midi-Pyrénées. En ligne sur le site du Comité régional :
              http://www.histoiresecump.fr/publications/Histoire_de-la_MSA_de_la_Haute-Garonne.pdf.


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