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I. LA PREPARATION DE LA MSA TARN-AVEYRON SOUS LE TIMBRE FEDERAL


               Dès  les  premiers  mois  de  la  Fédération,  les   a) La mise en place rapide de la Caisse Tarn-
               acteurs de la fusion du Tarn et de l’Aveyron ont   Aveyron
               décidé  d’abandonner  la  logique  des  « petits
               pas » qui devait guider le processus de rappro-  La rédaction du « Dossier exploratoire de la
               chement  au  profit  d’une  véritable  démarche   Fédération »
               volontariste (I). La Fédération Tarn-Aveyron, fut
               ainsi vouée à la préparation du passage à une    Dès la séance inaugurale du 13 avril 1991, les
               structure unifiée (II).                          membres  du  conseil  d'administration  avaient
                                                                demandé aux personnels de direction, fraîche-
                                                                ment  nommés,  de  préparer  et  réaliser  un
               A. Vie de la Fédération Tarn-Aveyron, la         document sur la stratégie qui allait être suivie
               préparation du passage à une structure           dans le cadre fédératif. Ce rapport avait voca-
               unifiée                                          tion  à  explorer  plusieurs  scénarios  possibles
                                                                afin  de  permettre  aux  administrateurs  de
                                                                                               1
                                                                décider des orientations ultérieures . Entre mai
                                                                et juin 1991, les directeurs des caisses adhé-
               Si initialement la Fédération Tarn-Aveyron avait   rentes se rencontrèrent donc pour y travailler.
               vocation  à  jouer  le  rôle  d'organisme  d'inté-  Ces réunions permirent à Jean-Marc Cazals de
               gration  progressive,  ces  aspirations  ont  très   réaliser  un  inventaire  « précis  des  situations
               rapidement été repensées, suite à la rédaction   des  deux  Caisses,  permettant  des  analyses
               et à l'adoption du « Dossier Exploratoire de la   comparatives »  . A  partir  de  ce  document  de
                                                                              2
               Fédération »  qui  postulait  en  faveur  d'une   travail,  les  personnels  de  direction  purent  se
               refonte  des  perspectives  d'évolutions  structu-  livrer  à  une  analyse  thème  par  thème  entre
               relles et géographiques (1).                     juillet et août 1991, puis, en septembre 1991, ils
                                                                réalisèrent  une  « synthèse  des  dossiers  et
               Ce  document  a  profondément  affecté  la       réflexion sur les différents scénarios possibles
               pratique de l'outil fédéral, la Fédération n'ayant   d'évolution qui [aboutirent] (...) à une réunion-
               pas été appelée à assumer des compétences        bilan  des  Présidents  et  Directeurs  des  deux
               effectives à la place des caisses adhérentes en   Caisses ». Au terme de ces travaux, Jean-Marc
               particulier en matière de gestion des ressources
               humaines (2).                                    Cazals, le 12 octobre 1991, présenta le « Dos-
                                                                sier exploratoire de la Fédération » au Conseil
                                                                d’administration de la Fédération.

               1.  Le  « Dossier  exploratoire  de  la          L’abandon de la logique des « petits pas »
               Fédération »,     une     refonte     des
               perspectives  d'évolutions  structurelles        Force est de constater que, dans ce rapport, la
               et géographiques                                 Fédération  ne  devait  occuper  que  le  rôle
                                                                d'institution  transitoire.  Sa  finalité  ne  résidait
               Le  premier  acte  de  la  Fédération  fut  de   que  dans  la  volonté  d'instituer  une  structure
               commander  la  rédaction  d'un  rapport  intitulé   unifiée  regroupant  les  Caisses  du  Tarn  et  de
               « Dossier  exploratoire  de  la  Fédération ».   l'Aveyron. Cependant, cet objectif ne devait pas
               Passé la période de réflexion, il devait formali-  se  faire  au  détriment  des  spécificités  qui
               ser concrètement les possibilités pratiques de   participaient  à  la  qualité  et  à  l'efficacité  des
               mise en place d'une caisse pluridépartementale.    entreprises  intéressées.  Pour  ce  faire  le
                                                                « Dossier  exploratoire  de  la  Fédération »
               Ce document, initié par les deux Directeurs et   proposait  que  soient  arrêtés  les  principes  qui
               s’appuyant  sur  le  travail  de  l’ensemble  de   devaient  structurer  le  processus.  Parmi  ces
               l’équipe de Direction, invitait les administrateurs   « principes  de  bases  du  rapprochement »  le
               à concentrer leurs efforts sur la mise en place   premier  était  de  « privilégier  dans  la  réflexion
               rapide de la caisse pluridépartementale (a), à   l'optique de la Caisse pluridépartementale, de
               définir  leurs  perspectives  d'évolutions  structu-  (...)  manière  à  prendre  sous  le  timbre  de  la
               relles et géographiques (b). Ce rapport impul-   Fédération des décisions orientées [tant] vers le
               sait  une  accélération  des  réalisations  et  con-  long terme que le court terme ». La Fédération
               damnait une structure fédérale trop lourde (c).    ne devait donc pas constituer une fin, mais un


              1  PV C.A. Fédération 13 avril 1991.
              2  PV C.A. Fédération 12 octobre 1991 pour cette citation et les suivantes.


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